Remboursement des péages

Les frais de péage ne sont pas inclus dans les remboursements FAVR ou dans le taux kilométrique standard. Au lieu de cela, les péages peuvent être remboursés en franchise d’impôt en utilisant la méthode des frais réels décrite dans la publication 463 de l’IRS. Le remboursement des frais de stationnement est également traité de cette manière.

Dans le cadre de la méthode des frais réels, les conducteurs sont tenus de suivre et de documenter les dépenses spécifiques liées à leur véhicule, plutôt que leur kilométrage professionnel, afin de pouvoir bénéficier d’un remboursement exonéré d’impôt.

La plupart des frais de conduite peuvent être remboursés soit par la méthode du kilométrage, soit par la méthode des frais réels. Mais certaines catégories de frais de véhicule, comme le stationnement et les péages, ne sont pas facilement exprimées en taux par kilomètre et ne peuvent être remboursées qu’en utilisant la méthode des frais réels.

Pour qu’un conducteur puisse bénéficier d’un remboursement non imposable des frais de péage, il doit tenir un registre de tous les péages payés au cours de ses déplacements professionnels. Il doit également être en mesure de justifier ces coûts par un reçu ou un registre des péages. Il peut alors se faire rembourser en franchise d’impôt le montant exact qu’il a dépensé pour les péages.

Les péages n’étant pas inclus dans les taux de remboursement, les conducteurs bénéficiant d’un programme FAVR, d’une indemnité justifiée ou d’un programme de centimes par kilomètre (CPM) peuvent recevoir un remboursement non imposable de leurs frais de péage en plus de leur remboursement normal.

Pour en savoir plus sur ce qui est ou n’est pas inclus dans les remboursements FAVR, lisez le guide FAVR. Ou demandez à un expert si un programme de remboursement des frais de véhicule convient à votre entreprise.